Le conseil municipal en vidéo : séance du 6 juillet 2009.

Durée totale : environ 5h 40 min (12 chapitres)

Ordre du jour :

Décisions du Maire

1. Projet d’agglomération – Approbation des nouveaux statuts de la CAA
2. Cœur de ville – Lancement d’une étude d’urbanisme Mme MAÏOROFF 2009.05
3. Agence du commerce Cœur d’Agen – Validation des statuts et désignation des représentants de la Ville d’Agen au sein de l’association Mme MAÏOROFF 2009.05
4. Aménagement du secteur du Pin – Appel à projets M. LUSSET 2009.05
5. Budget 2009 – Décision modificative n° 1 M. GOUNOU 2009.05
6. Création d’un Mémorial des militaires lot-et-garonnais morts pour la France en Indochine M. LUSSET 2009.05
7. Subventions aux associations (divers) pour 2009 Mme GRIFFOND 2009.05
8. Subventions aux associations de la petite enfance pour 2009 Mme GRIFFOND 2009.05
9. Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine social et éducatif pour 2009 M. HERMEREL 2009.05
10. Subventions aux associations sportives pour 2009 Mme LAUZZANA 2009.05
11. Subventions aux associations culturelles pour 2009 Mme FRANCOIS 2009.05
12. Réalisation des travaux de la cuisine centrale par la Société Scolarest Mme FRANCOIS 2009.05
13. Restauration municipale – Convention de crédit bail Mme FRANCOIS 2009.05
14. Restauration municipale – Marché à procédure adaptée avec groupement de commandes – Choix du prestataire Mme FRANCOIS 2009.05
15. Changement du mode de facturation des familles pour la garderie et la restauration scolaire à la rentrée 2009/2010 Mme FRANCOIS 2009.05
16. Désaffectation de l’école Maternelle Gaston Salvan Mme FRANCOIS 2009.05
17. Construction d’une salle de classe à la maternelle des Petits Ponts- Attribution du marché suite à consultation des entreprises en procédure adaptée M. HERMEREL 2009.05
18. Stade Armandie - Tribune Basquet - Restructuration des vestiaires – Approbation du DCE M. CHOLLET 2009.05
19. Eau-Assainissement : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif M. CHOLLET 2009.05
20. Assainissement – Construction d’un collecteur d’eaux usées rue Paulin Régnier - Approbation du marché à procédure adaptée M. CHOLLET 2009.05
21. Assainissement - Entretien des assainissements non collectif et suivi des matières de vidange - Approbation et signature de la charte départementale M. LUSSET 2009.05
22. Insertion sociale et professionnelle de personnes à travers l’entretien d’espaces publics d’Agen Sud-Est et d’Agen Nord-Est – Marché passé en vertu de l’article 30 du Code marchés publics Mme MASSALAZ 2009.05
23. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir- Charte d’insertion Mme MASSALAZ 2009.05
24. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Cessions à Agen Habitat Mme MASSALAZ 2009.05
25. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Convention d’application n°1 avec Agen Habitat Mme MASSALAZ 2009.05
26. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Convention d’application n°2 avec Agen Habitat M. BONNEAU 2009.05
27. Aménagement pistes cyclables avenue H. Barbusse - Approbation du DCE M. FELLAH 2009.05
28. Programme Ville-Vie-Vacances - Demande de subventions Mme CASTAING 2009.05
29. Mise à disposition de « bons cadeaux Offres de naissance » - conventions M. LUSSET 2009.05
30. Modification de la représentation de la Ville au Conseil d’Administration du Comité des Œuvres Sociales des fonctionnaires territoriaux de l'agglomération agenaise M. LUSSET 2009.05
31. Convention avec le Comité des Œuvres Sociales des fonctionnaires territoriaux de l'agglomération agenaise M. LUSSET 2009.05
32. Garantie d’emprunt à la Fédération Compagnonnique des Métiers et du Bâtiment pour l’opération de construction de 37 logements dans un centre d’hébergement situé 6 rue Jean-Baptiste Pérès à Agen M. LUSSET 2009.05
33. Renouvellement de la ligne de trésorerie 2009/2010 M LUSSET 2009.05
34. Produits irrécouvrables du budget principal M LUSSET 2009.05
35. Evacuation des eaux usées de l’hippodrome d’Agen-Le Passage constitution de servitude Mme MASSALAZ 2009.05
36. Dossier de subvention pour la réhabilitation de logements des quartiers : Montanou bas et tours-Tapie Mondésir (bâtiments A1 et A2)
37. Restauration municipale –Convention de remboursement du capital restant dû pour les nouveaux investissement réalisés par la société Compass Group France Enseignement Scolarest

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