Le conseil municipal en vidéo : séance du 3 avril 2009.

Durée totale : 5h - 15 min. (14 chapitres)

Ordre du jour :

Communication sur le bilan du projet de mandat – 1ère année (Ville et CAA) M. LUSSET 2009.03

Décisions du Maire

Motion sur la prise en charge de l’application de la Convention Collective de Juin 1983 dans les structures associatives d’accueil de la petite enfance.

1. Compte administratif 2008
2. Approbation du compte de gestion 2008 du Trésorier Principal d’Agen Municipale
3. Affectation des résultats de l’exercice 2008
4. Objectifs et équilibres généraux du BP 2009 – Vote des taux d’imposition 2009
5. Budget primitif 2009 – Examen et vote par chapitre
6. Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1515-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
7. Plan local d’urbanisme – Lancement de la procédure
8. Restructuration de l’îlot Stadium/Montesquieu/Ledru Rollin – Lancement de l’étude
9. Travaux d’aménagement de la place du Pin – Lancement de l’étude
10. Centre-ville – Etude de circulation
11. Recours en Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC) contre une autorisation tacite d’extension du Centre Commercial Géant Casino de Boé
12. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Constitution d’une convention cadre Ville d’Agen – Agen Habitat
13. Projet de rénovation urbaine Tapie Mondésir – Constitution et composition d’un jury pour le concours de maîtrise d’œuvre et montant des indemnités à verser
14. Marchés publics – Actualisation du guide interne pour les marchés publics passés par la ville d’Agen
15. Création d’une crèche collective sur le site du Centre Hospitalier – Acquisition du terrain d’assiette – Passation d’un bail emphytéotique administratif au profit de l’UDAF
16. Programme Ville Vie Vacances – Demande de suventions
17. Campagne de réfection de chaussées 2009 – Approbation du DCE
18. Aménagement de la rue Denis Papin – Approbation du DCE
19. Assainissement – Construction d’un collecteur d’eaux usées avenue Georges Delpech – 1ère tranche de travaux (du n°1 au n°43, côtés pair et impair) – Approbation du DCE
20. Acquisition de véhicules légers – Année 2009
21. Acquisition d’une balayeuse aspiratrice de voirie de 4 m3
22. Constitution d’un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective – Lancement de la consultation
23. Convention de partenariat avec l’Association « Le Temps des Tout Petits »
24. Vacances sportives 2009 – Proposition de tarifs
25. Adhésion de la ville d’Agen à l’association « Immeubles en Fête »
26. Marché opérateurs de Télécommunications – Approbation du DCE
27. Organisation du 5ème Grand Pruneau Show du 28 au 30 août 2009 - Jugement des offres
28. ADEM Florida – Versement du solde de la subvention au titre de l’exercice 2009
29. Musée – Activités éducatives – Demande de subvention Etat
30. Théâtre – Aide au programme de réfection du théâtre
31. Théâtre – Projet culturel et artistique du Théâtre Ducourneau en vue du renouvellement du conventionnement avec l’Etat
32. Théâtre – Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention à la Direction Régionale de l’Action Culturelle
33. Théâtre – Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention à la Région Aquitaine
34. Aide à la programmation et au développement – Demande de subvention au Conseil Général de Lot-et-Garonne
35. Modification des indemnités de fonction de certains Adjoints et Conseillers municipaux délégués
36. Convention avec l'Amicale des maires du Lot et Garonne pour le fonctionnement de cette association
37. Modification du tableau des effectifs
38. Maintien de la garantie communale accordée à la SEM 47 suite à l’allongement de la durée du prêt de 600 000 € contracté auprès de la Banque populaire occitane

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