Le conseil municipal en vidéo : séance du 15 décembre 2008.

Durée totale : 6h - 41 min. (10 chapitres)

Odre du jour :

Informations au conseil

- Communication sur l’audit des finances
- Information sur le nouvel organigramme des services municipaux
- Projet de navettes de bus Parc des Expositions-Centre ville

Décisions du Maire

1. Elections des Conseils de Quartier - Approbation du mémento d’organisation et du budget prévisionnel
2. Création d’une agence municipale du commerce (reportée)
3. Etablissements d'enseignement privé - Participation de la Ville aux frais de fonctionnement pour l'année scolaire 2009
4. Aménagement d'une zone 30 en centre-ville : approbation du DCE.
5. Soutien de la ville à l’association SUA Rugby et à la SASP Sporting Union Agen Lot-et-Garonne – Convention de mise à disposition des installations du complexe Armandie
6. Modification du plan d’alignement : suppression de la servitude d’alignement de la rue Grenouilla
7. Cession à Agen Habitat des immeubles situés 131 boulevard Carnot et 12 rue Grenouilla
8. Cession à l’OPM Agen Habitat de parcelles de terrain situées dans la ZAC Campus Agen-Boé
9. Cession à Mme Jacqueline RABIER d’un local situé au 107 boulevard Carnot
10. Signature de l'avenant n° 2 au contrat Enfance et Jeunesse
11. Création d’une crèche collective sur le site du Centre Hospitalier Acquisition du terrain d’assiette – Passation d’un bail emphytéotique administratif au profit de l’UDAF
12. Création d’une micro crèche à Montanou – Passation d’une convention d’occupation du domaine public au profit de l’UDAF
13. Vidéo-protection – Signature d’une convention pour mise à disposition de matériel.
14. Élaboration du plan communal de sauvegarde de la Ville d’Agen - Demande de subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) / Région Aquitaine
15. Rénovation urbaine – Programme de rénovation du quartier Tapie – Acquisition d’immeubles - Demande d’ouverture des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire
16. Procédure PRI – Réhabilitation de l’immeuble situé 20 rue des Colonels Lacuée - Constitution d’un 7e dossier de Déclaration d’utilité publique (DUP) de travaux - Approbation du programme de travaux – Ouverture de l’enquête préalable à la DUP
17. Relogement du Tribunal de Commerce d'Agen – Approbation du dossier de consultation d’entreprises
18. Participation au Programme d’Intérêt Général (PIG) du Pays de l’Agenais visant à octroyer des aides financières aux propriétaires bailleurs – Aides financières à la rénovation des logements anciens sur Agen, majorations au titre des économies d’énergie
19. Stade Queyreur - Rénovation de l’éclairage du terrain de football et création d’un éclairage de l’aire de loisirs adjacente au terrain de football – Demande de subvention
20. Assainissement – Convention avec l’Agence de l’Eau relative à la mise en conformité au titre de la directive Européenne « Eaux Résiduaires Urbaines » - Avenant n°1
21. Assainissement – Mise en séparatif de la rue René Cassin (entre le boulevard de la Liberté et l’impasse Morère) - Avenant n°1
22. Assainissement – Mise en séparatif de la rue du Docteur Labesque (de la rue de Romas à la rue Alphonse Daudet) – Validation du choix de l'entreprise
23. Assainissement – Mise en séparatif de la rue Roland Goumy (de la rue René Cassin à la rue Paul Gauguin) – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
24. Assainissement – Mise en séparatif de la rue Lisbonne – Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises.
25. Eau potable - Réfection de la prise d’eau brute en Garonne - Avenant n°1 au marché de travaux
26. Eau Potable – Réfection de la prise d’eau brute en Garonne – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre
27. Avenant n°1 au marché opérateurs de télécommunication
28. Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de restauration municipale
29. Transfert du Point Jeunes EPM et extension de ses activités
30. Contrat Educatif Local – Versement de subventions aux associations pour l’année scolaire 2008-2009
31. Reconnaissance du PLIE de l’Agenais en qualité de service social d’intérêt général
32. Etude de faisabilité du développement de la Régie de Quartier – Demande de subvention à la C.A.A.
33. ADEM Florida - Versement d'un acompte sur subvention 2009
34. Orgue des jacobins - Travaux de gros entretien et de maintenance 3ème tranche - Demande de subventions
35. Bâtiments et équipements communaux : programme des travaux subventionnables 2009 - Réorganisation des locaux de la Bibliothèque municipale
36. Jacobins et Musée - Expositions 2009 - Demandes de subventions"
37. Attribution d’une indemnité pour frais de représentation au Directeur général des services
38. Modification du tableau des effectifs
39. Redevances et tarifs municipaux 2009
40. Produits irrécouvrables du budget principal
41. Subventions 2008 aux associations
42. Subventions aux associations pour 2009 - Versement d'acomptes
43. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget (art. L. 1612-1 CGCT)
44. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat AGEN HABITAT pour l’opération de réhabilitation de 60 logements à la cité Donnefort - Prêt de 825 394 €
45. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat AGEN HABITAT pour l’acquisition de 24 logements à la cité Donnefort - Prêt de 400 000 €
46. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat AGEN HABITAT pour la transformation d’usage de 2 logements situés au 1865 avenue du Mal Leclerc en structure d’hébergement pour des jeunes atteints de handicaps - Prêt de 144 000 €
47. Garantie d’emprunt à l’Office Public de l’Habitat AGEN HABITAT pour le remplacement des chaudières et sécurité gaz dans les résidences « Les Platanes », « Montesquieu », « Grande Horloge », « Les Augustins » et « Fon Nouvelle » - Prêt de 153 300 €

Réactions des internautes durant le conseil :

CHRISTIANE
lundi 15 décembre 2008 23:02
Objet : -
MOI JE DIT QUE CES UN TRES BON DEBAT.

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